Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT NOGENTAIS
L'ACTION REPUBLICAINE (SARL)

Numéro de dépôt :
1477107
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2008
LE PETIT NOGENTAIS de L\'ACTION REPUBLICAINE

Présentation de la marque LE PETIT NOGENTAIS

Déposée le 12 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ACTION REPUBLICAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT NOGENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ACTION REPUBLICAINE domicilié(e) 9, Place Doguereau, 28103 DREUX (dossier no 2121155) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 390 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2121155) - France.

La marque LE PETIT NOGENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT NOGENTAIS est expirée depuis le 12 juillet 2008.

L'ACTION REPUBLICAINE a également déposé les autres marques suivantes : GF LA GAZETTE FRANCAISE , LA LIBERTE DU PERCHE


L'ACTION REPUBLICAINE (SARL) - 9, Place Doguereau, 28103 DREUX (dossier no 2121155) - France - SIREN 320390438


CABINET JOLLY - (dossier no 2121155) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1998 n°2121155 - Publication au BOPI 1998-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.